MENTIONS LEGALES

1. Informations légales
Raison Sociale : Benjamin Genet Photographie
Statut de l’entreprise : Micro-entreprise
Siret : 80119250100014

Code APE : 7420Z

TVA non applicable conformément à l'article 293B du CGI

Représentant légal : Benjamin Genet

Hébergement du site : Format / Ideaform Inc. - 47 Fraser Ave, Suite 100 - Toronto, Ontario M6K 1Y7 Canada

2. Propriété intellectuelle
Toutes les images de ce site sont régies par la loi 92-597 du 1er Juillet 1992 sur le code de la Propriété Intellectuelle, par conséquent les photographies ainsi que les textes sont la propriété exclusive de l'auteur, Benjamin Genet. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l'auteur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3. Analyse du traffic
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